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Carte du monde bleue

Les bases de données CAS couvrent des brevets attribués par 64 offices des brevets dans le monde.

Tous les enregistrements de brevets effectués auprès des neuf principaux offices de brevets suivants et répondant aux critères de sélection de CAS sont disponibles en ligne sur CAplusSM dans les deux jours suivant la publication du brevet, et entièrement indexés par les scientifiques de CAS dans les 27 jours suivant la date de publication :

  • Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)
  • Office européen des brevets (OEB)
  • Office des brevets français (INPI - Institut National de la Propriété Industrielle)
  • Office des brevets allemand (DPMA)
  • Office des brevets japonais (JPO)
  • Office des brevets russe (ROSPATENT - Agence russe pour les brevets et les marques déposées)
  • Office de la propriété intellectuelle du Royaume-Uni (UK-IPO)
  • Office des brevets américain (United States Patent and Trademark Office, USPTO)
  • Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (WIPO)